Mentions légales

Informations légales

Le site www.toquesfrancaises.fr (ci-après le « Site ») est édité par l’association Les Toques Françaises, immatriculée au répertoire SIRET sous le numéro 439 312 471 00055, dont le siège social est situé à Médéric Ecole Hotellière de Paris, 28 Rue Laure Diebold, 75008 Paris. Le directeur de la publication est le Président de l’association Les Toques Françaises. Le Site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé au Quai du Sartel – 59000 Roubaix, France. Le design, la conception et le développement ont été réalisés par l’agence de conseil en communication et marketing Eliott & Markus (10 Rue Myrha, 75018 Paris).

Responsabilité

L’association Les Toques Françaises s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit. L’utilisateur du Site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’association Les Toques Françaises ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son Site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.Les informations fournies par l’association Les Toques Françaises le sont à titre indicatif. L’association ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site.L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le Site sous sa responsabilité exclusive.

Protection des données à caractère personnel

Les modalités de traitement des données à caractère personnel sont définies dans la Politique de confidentialité présente sur le Site.

Propriété intellectuelle / Crédit photo

Le Site toquesfrancaises.fr compris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment (données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers), sont la propriété exclusive de l’association Les Toques Françaises ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de l’association Les Toques Françaises. Toute représentation totale ou partielle du Site constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données figurant sur le Site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et les logotypes figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans autorisation expresse engage la responsabilité de leur auteur.

Liens

L’association Les Toques Françaises se réserve le droit de supprimer les liens proposés par son Site vers un site tiers. Les utilisateurs du Site ne peuvent établir de lien profond en direction de ce Site sans l’autorisation préalable et écrite de l’association.

Loi applicable

Le présent Site est régi par la loi française.

Modification

L’association Les Toques Françaises se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.